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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE STADEA CONSEIL D'ADMINISTRATION
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PROPERTY OF STADE FRANCAIS RUGBY DEPT. SINCE 1883
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROPERTY OF STADE FRANCAIS RUGBY DEPT. SINCE 1883
SOCIETE STADE SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3382680
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2015
PROPERTY OF STADE FRANCAIS RUGBY DEPT. SINCE 1883 de SOCIETE STADEA CONSEIL D\'ADMINISTRATION

Présentation de la marque PROPERTY OF STADE FRANCAIS RUGBY DEPT. SINCE 1883

Déposée le 21 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE STADEA CONSEIL D'ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPERTY OF STADE FRANCAIS RUGBY DEPT. SINCE 1883 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE STADEA CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYERSOEN PATRICIA MANDATAIRE – AVOCAT domicilié(e) 197 BD ST GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPERTY OF STADE FRANCAIS RUGBY DEPT. SINCE 1883 est expirée depuis le 21 septembre 2015.

SOCIETE STADEA CONSEIL D'ADMINISTRATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 75 FIERS D'ETRE PARISIENS , DIEVX , STADE 75 , STADIVM


SOCIETE STADE SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY,75016 PARIS - 75016 - France


MOYERSOEN PATRICIA MANDATAIRE – AVOCAT - 197 BD ST GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 20 février 2008 - Concession de licence n°469048 - Publication au BOPI 2008-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; articles de maroquinerie, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main, à dos, à roulette. Sacs d'alpiniste, de voyage, de campeur, de plage, d'écolier, de sport. Coffrets destinés a contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs a provisions, sacs ou sachets (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage (en cuir). Cartables, attaché-case, porte-documents, mallettes, cabas, carniers, musettes, gibecières. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles. Drapeaux, fanions (en tissu). Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport. Sous-vêtements, couches en matières textiles. Maillots de sport, shorts.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.